Le travail de nuit

Historique

• Coup de chaud sur la cryo !
  Publié le : 04/08/2022 04 août août 08 2022
  Articles / Divers
  
  En ces temps caniculaires, rien de tel que de rêver à la fraîcheur d’un bain d’eau gelée, de projection d’azote liquide histoire de faire descendre de quelques degrés la tempéra...
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• Le harcèlement sexuel
  Publié le : 03/08/2022 03 août août 08 2022
  Fiches pratiques

  Fiches pratiques / Pénal
  
  Le droit pénal a été long pour apporter une description précise de ce délit contemporain, qu’est le harcèlement sexuel, né sous l’impulsion de la société civile, notamment grâce...
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• L'obligation de remise en état des ICPE
  Publié le : 02/08/2022 02 août août 08 2022
  Fiches pratiques

  Fiches pratiques / Divers
  
  Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), sont celles susceptibles, de par leurs activités dangereuses, de créer des risques, provoquer des pollut...
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• Questionnement sur la possible contestation des normes de droit souple en contentieux administratif
  Publié le : 01/08/2022 01 août août 08 2022
  Articles / Public
  
  L’invocabilité des normes est, en matière de contentieux administratif, une question centrale. La spécification et la segmentation de cette branche du droit ne cessent de faire...
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• Emprunts bancaires et extension du droit à l'oubli
  Publié le : 29/07/2022 29 juillet juil. 07 2022
  Fiches pratiques

  Fiches pratiques / Divers
  
  Le 17 février 2022, le Parlement français a définitivement adopté une proposition de loi longtemps attendue par les anciens patients atteints d’une pathologie type cancer : cell...
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• Le travail de nuit
  Publié le : 27/07/2022 27 juillet juil. 07 2022
  Legal Design
  
  Le travail de nuit peut s'avérer épuisant et dangereux pour la santé des salariés. À ce titre, cette pratique encadrée par le droit du travail, doit impérativement respecter des...
  • Legal Design : Le travail de nuit
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